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Les conseils et commissions

Le Conseil de discipline

Par admin montesquieu, publié le mardi 4 mai 2010 17:00 - Mis à jour le vendredi 27 janvier 2012 10:07

Le conseil de discipline se réunit à la demande du Chef d’établissement. Présidé par celui-ci et composé de membres issus du conseil d’administration, il peut prononcer des sanctions allant jusqu’à l’exclusion définitive.

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